Marque expirée - Marque en non vigueur
clé de sol
Numéro de dépôt :
3714956
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
Présentation de la marque clé de sol
Déposée le 19 février 2010 par dominique hauvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clé de sol »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clé de sol est expirée depuis le 19 février 2020.
dominique hauvette a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30